Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOSGES CHALETS
Monsieur DEFRANOUX Christian

Numéro de dépôt :
1068422
Date de dépôt :
22/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VOSGES CHALETS

Déposée le 22 mars 1978 par monsieur DEFRANOUX Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VOSGES CHALETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DEFRANOUX Christian domicilié(e) LA FORGE - 88530 LE THOLY - France.

La marque VOSGES CHALETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1068422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VOSGES CHALETS est expirée depuis le 22 mars 1988.

DEFRANOUX Christian a également déposé les autres marques suivantes : DEMEURES VOSGIENNES


Monsieur DEFRANOUX Christian - LA FORGE - 88530 LE THOLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-016

Constructions de chalets